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ALERTE | Eau potable : avis d'ébullition préventif dans un secteur du quartier Saint-Albert

Vie démocratique
Politiques et règlements

La municipalité publie des règlements municipaux afin d'informer la population

Ce guide des règlements municipaux est là pour vous informer et vous accompagner au quotidien. En le respectant, chacun contribue à faire de notre communauté un lieu où il fait bon vivre, dans le respect des droits et devoirs de tous.

Règlements généraux

Bibliothèque

Brûlage

Nuisances (bruit etc.)

Règlement de gestion contractuelle

Règlement de taxation et de compensation pour l'année 2021

Séances du conseil

Sécurité paix et ordre dans les endroits publics

Système d'alarme

Règlements environnementaux

Animaux

Règlement concernant la collecte et le transport des matières résiduelles

Règlement visant à limiter l'utilisation de larvicide à base de bacillus thuringiensis israelensis (contrôle des insectes)